oSIST ISO/DIS 14034:2016

NORME ISO
INTERNATIONALE 14034
Première édition
2016-11-15
Management environnemental —
Vérification des technologies
environnementales (ETV)
Environmental management — Environmental technology
verification (ETV)
Numéro de référence
©
ISO 2016
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Sommaire Page
Avant-propos .iv
Introduction .v
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
3.1 Termes relatifs à l’organisme . 1
3.2 Termes relatifs à la vérification . 2
3.3 Termes relatifs à la technologie . 2
3.4 Termes relatifs à la performance . 3
4 Principes généraux et exigences générales . 4
4.1 Principes . 4
4.1.1 Généralités . 4
4.1.2 Approche factuelle. 4
4.1.3 Durabilité . 4
4.1.4 Transparence et crédibilité . 4
4.1.5 Flexibilité . 4
4.2 Exigences . 4
5 Vérification des technologies environnementales . 4
5.1 Généralités . 4
5.2 Demande de vérification. 5
5.2.1 Exigences liées à la demande . 5
5.2.2 Examen de la demande . . . 6
5.3 Pré-vérification . 6
5.3.1 Spécification de la performance à vérifier . 6
5.3.2 Planification de la vérification . 7
5.4 Vérification . 7
5.4.1 Généralités . 7
5.4.2 Acceptation des données d’essai existantes . 7
5.4.3 Génération de données d’essai supplémentaires . 8
5.4.4 Confirmation de la performance . 8
5.5 Rédaction des rapports . 8
5.5.1 Rapport de vérification . 8
5.5.2 Déclaration de vérification . 8
5.6 Post-vérification . 9
5.6.1 Publication . 9
5.6.2 Validité du rapport de vérification/de la déclaration de vérification . 9
Annexe A (informative) Relations entre l’ISO/IEC 17020:2012 et le présent document .10
Annexe B (informative) Récapitulatif du processus de vérification des
technologies environnementales .14
Annexe C (informative) Recommandations concernant l’utilisation du présent document .15
Bibliographie .24
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO, participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour l’élaboration du présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www.
iso.org/directives).
L’attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l’objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l’élaboration du document sont indiqués dans l’Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l’ISO (voir www.iso.org/patents).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la signification des termes et expressions spécifiques de l’ISO liés à l’évaluation
de la conformité et pour toute information au sujet de l’adhésion de l’ISO aux principes de l’Organisation
mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien
suivant: www.iso.org/iso/foreword.html.
Le comité chargé de l’élaboration du présent document est l’ISO/TC 207, Management environnemental,
sous comité SC 4, Évaluation de la performance environnementale.
Lors du processus d’élaboration du présent document, il a été tenu compte de l’Guide ISO 82 en ce qui
concerne les aspects liés à la durabilité.
iv © ISO 2016 – Tous droits réservés

Introduction
L’objectif de la vérification des technologies environnementales (ETV) est d’assurer une vérification
crédible, fiable et indépendante de la performance des technologies environnementales. Une technologie
environnementale est une technologie qui soit engendre une valeur ajoutée environnementale, soit
mesure des paramètres qui indiquent un impact environnemental. Ces technologies ont un rôle de plus
en plus important à jouer dans la maîtrise des défis environnementaux et l’atteinte des objectifs de
développement durable.
Le dispositif ETV contribue à la protection et à la préservation de l’environnement en promouvant et en
facilitant l’adoption par le marché des technologies environnementales innovantes, notamment celles
qui s’avèrent plus efficaces que des technologies alternatives. Le dispositif ETV s’applique en particulier
aux technologies environnementales dont les caractéristiques innovantes ou la performance ne
peuvent être pleinement évaluées à l’aide des normes existantes. En fournissant des preuves tangibles,
le dispositif ETV apporte une confirmation indépendante et impartiale de la performance d’une
technologie environnementale, basée sur des données d’essai fiables. Le dispositif ETV a pour objectif
de renforcer la crédibilité des technologies nouvelles et innovantes en aidant les parties intéressées à
prendre des décisions éclairées.
Un dispositif ETV a été lancé aux États-Unis en 1995. Des programmes similaires ont vu le jour, plus tard,
dans d’autres pays, dont le Canada, la Corée du Sud, le Japon, les Philippines et plusieurs États membres
de l’Union européenne. La performance de nombreuses technologies environnementales a depuis été
vérifiée dans ces pays dans le cadre de programmes ETV établis au niveau national ou international.
L’intérêt pour des vérifications conjointes, faisant l’objet d’une reconnaissance mutuelle, réalisées au
titre de différents programmes ETV, s’est accru au cours de la dernière décennie. En 2008, un groupe
de travail international sur le dispositif ETV (International Working Group — IWG-ETV) a été créé.
Ce groupe de travail est composé d’experts internationaux représentant les institutions responsables
d’un programme ETV au Canada, en Corée du Sud, aux États-Unis, au Japon, aux Philippines et dans
l’Union européenne. Il a pour but d’explorer les différentes façons d’accélérer l’harmonisation au niveau
international et la reconnaissance mutuelle des programmes ETV. Il est parvenu à un consensus, à
savoir que la normalisation du processus ETV par le biais d’une Norme internationale est un bon moyen
d’établir la crédibilité et la robustesse du dispositif ETV au niveau mondial.
NORME INTERNATIONALE ISO 14034:2016(F)
Management environnemental — Vérification des
technologies environnementales (ETV)
1 Domaine d’application
Le présent document spécifie les principes, les procédures et les exigences relatifs à la vérification des
technologies environnementales (ETV).
2 Références normatives
Les documents de référence suivants sont indispensables pour l’application du présent document. Pour
les références datées, seule l’édition citée s’applique. Pour les références non datées, la dernière édition
du document de référence s’applique (y compris les éventuels amendements).
ISO/IEC 17020:2012, Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types
d’organismes procédant à l’inspection
ISO/IEC 17025, Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais
3 Termes et dé
...

NORMA ISO
INTERNACIONAL 14034
Traducción oficial
Primera edición
Official translation
2016-11-15
Traduction officielle
Gestión ambiental —
Verificación de tecnologías
ambientales (ETV)
Environmental management. Environmental technology verification
(ETV)
Management environnemental. Vérification des technologies
environnementales (ETV)
Publicado por la Secretaría Central de ISO en Ginebra, Suiza, como
traducción oficial en español avalada por el Translation
Management Group, que ha certificado la conformidad en relación
con las versiones inglesa y francesa.

Número de referencia
(traducción oficial)
©
ISO 2016
DOCUMENTO PROTEGIDO POR COPYRIGHT
©  ISO 2016. Publicado en Suiza
Reservados los derechos de reproducción. Salvo prescripción diferente, no podrá reproducirse ni utilizarse ninguna parte de
esta publicación bajo ninguna forma y por ningún medio, electrónico o mecánico, incluidos el fotocopiado, o la publicación en
Internet o una Intranet, sin la autorización previa por escrito. La autorización puede solicitarse a ISO en la siguiente dirección o
al organismo miembro de ISO en el país solicitante.
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Versión española publicada en 2017
Traducción oficial/Official translation/Traduction officielle
ii © ISO 2016 — Todos los derechos reservados

Índice Página
Prólogo . iv
Prólogo de la versión en español . v
Introducción . vi
1 Objeto y campo de aplicación .1
2 Referencias normativas.1
3 Términos y definiciones .1
3.1 Términos relacionados con la organización . 1
3.2 Términos relacionados con la verificación . 2
3.3 Términos relacionados con la tecnología . 3
3.4 Términos relacionados con el desempeño . 4
4 Principios y requisitos generales .4
4.1 Principios . 4
4.1.1 Generalidades . 4
4.1.2 Enfoque basado en hechos . 4
4.1.3 Sostenibilidad . 4
4.1.4 Transparencia y credibilidad . 4
4.1.5 Flexibilidad . 5
4.2 Requisitos . 5
5 Verificación de la tecnología ambiental .5
5.1 Generalidades . 5
5.2 Solicitud . 5
5.2.1 Requisitos de la solicitud . 5
5.2.2 Revisión de la solicitud . 6
5.3 Pre-verificación. 7
5.3.1 Especificación del desempeño a verificar . 7
5.3.2 Planificación de la verificación . 7
5.4 Verificación . 8
5.4.1 Generalidades . 8
5.4.2 Aceptación de los datos de ensayo existentes . 8
5.4.3 Generación de datos de ensayo adicionales . 8
5.4.4 Confirmación del desempeño . 8
5.5 Elaboración del informe . 9
5.5.1 Informe de verificación . 9
5.5.2 Declaración de verificación . 9
5.6 Post-verificación . 10
5.6.1 Publicación . 10
5.6.2 Validez del informe/declaración de la verificación . 10
Anexo A (informativo) Relación entre la Norma ISO/IEC 17020:2012 y este documento . 11
Anexo B (informativo) Visión general del proceso de la verificación de una tecnología
ambiental . 16
Anexo C (informativo) Directrices sobre el uso de este documento . 18
Bibliografía . 27

Traducción oficial/Official translation/Traduction officielle
Prólogo
ISO (Organización Internacional de Normalización) es una federación mundial de organismos
nacionales de normalización (organismos miembros de ISO). El trabajo de preparación de las normas
internacionales normalmente se realiza a través de los comités técnicos de ISO. Cada organismo
miembro interesado en una materia para la cual se haya establecido un comité técnico, tiene el derecho
de estar representado en dicho comité. Las organizaciones internacionales, públicas y privadas, en
coordinación con ISO, también participan en el trabajo. ISO colabora estrechamente con la Comisión
Electrotécnica Internacional (IEC) en todas las materias de normalización electrotécnica.
En la parte 1 de las Directivas ISO/IEC se describen los procedimientos utilizados para desarrollar este
documento y para su mantenimiento posterior. En particular debería tomarse nota de los diferentes
criterios de aprobación necesarios para los distintos tipos de documentos ISO. Este documento se
redactó de acuerdo a las reglas editoriales de la parte 2 de las Directivas ISO/IEC.
www.iso.org/directives.
Se llama la atención sobre la posibilidad de que algunos de los elementos de este documento puedan
estar sujetos a derechos de patente. ISO no asume la responsabilidad por la identificación de cualquiera
o todos los derechos de patente. Los detalles sobre cualquier derecho de patente identificado durante el
desarrollo de esta norma se indican en la introducción y/o en la lista ISO de declaraciones de patente
recibidas. www.iso.org/patents.
Cualquier nombre comercial utilizado en este documento es información que se proporciona para
comodidad del usuario y no constituye una recomendación.
Para obtener una explicación sobre el significado de los términos específicos de ISO y expresiones
relacionadas con la evaluación de la conformidad, así como información de la adhesión de ISO a los
principios de la Organización Mundial del Comercio (OMC) respecto a los Obstáculos Técnicos al
Comercio (OTC), véase la siguiente dirección: http://www.iso.org/iso/foreword.html.
El comité responsable de este documento es el ISO/TC 207, Gestión ambiental, Subcomité SC 4,
Evaluación del desempeño ambiental.
En el desarrollo de este documento, se ha tenido en cuenta la Guía ISO 82 para abordar cuestiones de
sostenibilidad.
Traducción oficial/Official translation/Traduction officielle
iv © ISO 2016 — Todos los derechos reservados

Prólogo de la versión en español
Esta Norma Internacional ha sido traducida por el Grupo de Trabajo Spanish Translation Task Force
(STTF) del Comité Técnico ISO/TC 207, Gestión ambiental, en el que participan representantes de los
organismos nacionales de normalización y representantes del sector empresarial de los siguientes
países:
Argentina, Bolivia, Chile, Colombia, Costa Rica, Cuba, España, Ecuador, Estados Unidos de América,
México, Perú y Uruguay.
Igualmente, en el citado Grupo de Trabajo participan representantes de COPANT (Comisión Pana-
mericana de Normas Técnicas) e INLAC (Instituto Latinoamericano de la Calidad).
Esta traducción es parte del resultado del trabajo que el Grupo ISO/TC 207 viene desarrollando desde
su creación en el año 1999 para lograr la unificación de la terminología en lengua española en el ámbito
de la gestión ambiental.
Traducción oficial/Official translation/Traduction officielle
Introducción
El objetivo de la verificación de tecnologías ambientales (ETV, environmental technology verification) es
el de verificar de manera creíble, fiable e independiente el desempeño de las tecnologías ambientales.
Una tecnología ambiental es una tecnología que puede tanto resultar en un valor añadido ambiental
como medir parámetros que indiquen impacto ambiental. Dichas tecnologías desempeñan un rol cada
vez más importante a la hora de abordar retos ambientales y conseguir un desarrollo sostenible.
El programa ETV contribuye a la protección y conservación del medio ambiente promoviendo y
facilitando la aceptación comercial de tecnologías ambientales innovadoras, especialmente aquellas que
resultan más eficaces que otras tecnologías alternativas. El programa ETV puede aplicarse especial-
mente a aquellas tecnologías ambientales cuyas características o desempeño innovadores no se pueden
evaluar en su totalidad con los estándares existentes. Mediante la presentación de pruebas objetivas, el
programa ETV ofrece una confirmación independiente e imparcial del desempeño de una tecnología
ambiental basada en datos de ensayo fiables. El objetivo del programa ETV es el de fortalecer la credibi-
lidad de tecnologías nuevas e innovadoras apoyando la toma de decisiones fundamentadas entre las
partes interesadas.
El programa ETV se adoptó por primera vez en Estados Unidos en 1995 y más adelante se introdujeron
programas similares en otros países, incluyendo Canadá, Corea del Sur, Filipinas, Japón y varios Estados
Miembros de la Unión Europea. Desde entonces, se lleva verificando el desempeño de muchas
tecnologías ambientales en estos países por medio de programas ETV tanto a nivel nacional como
internacional. En la última década, ha crecido el interés por las verificaciones conjuntas y mutuamente
reconocidas efectuadas en el marco de diferentes programas de ETV. En 2008, se creó el Grupo
internacional de trabajo de ETV (IWG-ETV, International Working Group on ETV), compuesto por
expertos internacionales representando instituciones que operan un programa ETV en Canadá, Corea
del Sur, la Unión Europea, Estados Unidos, Filipinas y Japón con el objetivo de explorar formas de
acelerar la armonización internacional y el mutuo reconocimiento de los programas de ETV. El
IWG-ETV llegó al consenso de que la normalización del proceso de ETV por medio de una norma
internacional es una forma adecuada de establecer la credibilidad y robustez del programa ETV a nivel
mundial.
Traducción oficial/Official translation/Traduction officielle
vi © ISO 2016 — Todos los derechos reservados

NORMA INTERNACIONAL ISO 14034:2016 (traducción oficial)

Gestión ambiental — Verificación de tecnologías ambientales
(ETV)
1 Objeto y campo de aplicación
Este documento especifica los principios, procedimientos y requisitos para la verificación de tecno-
logías ambientales (ETV).
2 Referencias normativas
Los siguientes documentos se referencian en el texto de tal forma que parte o la totalidad de su
contenido constituyen requisi
...